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Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique – Circulaire d’application

30 mai 2018

Le régime du temps partiel thérapeutique a été modifié, notamment en ce qui concerne sa procédure d’octroi et de renouvellement par l’article 8 de l’ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant di…

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Biologie – Examens d’immuno-hématologie – Modalités

23 mai 2018

Sentinelle • Sentinelle

Par un arrêté du 15 mai 2018 publié au JORF du 23 mai 2018 ont été précisées les conditions de réalisation  des examens de biologie d'immuno-hématologie en complément  des exig…

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Ouvrier Principal 2ème classe – Adjoint administratif 2ème classe – Modalités d’organisation de l’examen professionnel

22 mai 2018

Sentinelle • Sentinelle

Deux arrêtés du 11 mai 2018, publié respectivement au JORF du 20 mai et 23 mai 2018, viennent fixer les modalités d’organisation de l’examen professionnel permettant l’accès par la voie de l’avancemen…

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Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique – Circulaire d’application

21 mai 2018

Sentinelle • Sentinelle

Le régime du temps partiel thérapeutique a été modifié, notamment en ce qui concerne sa procédure d’octroi et de renouvellement par l’article 8 de l’ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant di…

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N°217 du 1er au 15 mai 2018

15 mai 2018

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Expérimentations pour l’innovation dans le système de santé (mai 2018)

14 mai 2018

L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre, pour une durée qui ne peut excéder cinq ans, avec les objectifs suivants (Voir Sentine…

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Déclaration – Maladies infectieuses (mai 2018)

14 mai 2018

Un décret du 7 mai 2018 a complété l’article D 3113-6 du code de la santé publique qui comporte la liste des maladies infectieuses devant faire l’objet d’une déclaration par le médecin ou le responsab…

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Etablissement de santé – Campagne tarifaire et budgétaire 2018

14 mai 2018

Comme chaque année, une circulaire de la DGOS définit le cadre général ainsi que les spécificités de la campagne tarifaire et budgétaire de l’année. La circulaire du 4 mai 2018, mise en ligne le 10 ma…

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Elections professionnelles 2018 – Guide DGOS (mai 2018)

14 mai 2018

Afin d’accompagner les établissements dans l’organisation des élections professionnelles qui se dérouleront le 6 décembre 2018, la DGOS a mis en ligne un Guide pratique pour l’organisation des électio…

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