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Sentinelle N°177 du 1er au 15 septembre 2016

18 septembre 2016

Sentinelle • Année 2016, Intégrales, Sentinelle

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Compte financier des EPS – Cadre de présentation (septembre 2016)

18 septembre 2016

Sentinelle • Comptabilité, Compte financier des EPS, Sentinelle

Les modalités de présentation ainsi que le nouveau cadre de présentation du compte financier des établissements publics de santé sont désormais définis en annexe I et II de l’arrêté du 31 août 2016 pu…

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Plan régional d’accès à l’IVG – Circulaire

18 septembre 2016

Sentinelle • Organisation de la santé, Plans (obésité, alzheimer, etc), Sentinelle

Par une circulaire du 28 juillet 2016 mise en ligne le 8 septembre, la DGOS vient présenter les actions nationales mises en œuvre en 2016 en matière d’amélioration de l’accès à l’interruption volontai…

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Prescriptions hospitalières exécutées en ville – CAQOS

18 septembre 2016

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une instruction du 22 juillet 2016 à destination des ARS et des organismes locaux d’assurance maladie, mise en ligne le 2 septembre, vient préciser, pour l’année 2016, les modalités de déclinaison rég…

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Conventions de mandat – Modalités comptables

18 septembre 2016

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

La présente instruction a pour objet de préciser les modalités comptables et financières permettant notamment aux établissements publics et groupements d’intérêt public nationaux de confier, par conve…

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Sentinelle N°178 du 16 au 30 septembre 2016

15 septembre 2016

Sentinelle • Année 2016, Intégrales, Sentinelle

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Prise en charge de l’hépatite C par nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD)

15 septembre 2016

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

En matière de prise en charge de l’hépatite C, une instruction de la DGOS en date du 28 juillet 2016 vient préciser d’une part les modalités d’encadrement de la prescription et de la délivrance des no…

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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Règles de bonnes pratiques

31 août 2016

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Gestion des décès, Sentinelle

En complément des nouvelles dispositions relatives aux modalités d’expression du refus du prélèvement d’organes en cas de décès (Voir Sentinelle n°175), un arrêté du 16 août 2016 vient homologuer et d…

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Portail de signalement des évènements indésirables sanitaires

31 août 2016

Sentinelle • Evénements indésirables, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un décret du 24 août 2016, publié au JORF du 26 août 2016, prévoit la mise en place d’un site internet destiné à permettre au public, aux professionnels de santé ou des secteurs sanitaires et médico-s…

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