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Déchets issus des médicaments – Guide technique

17 juillet 2016

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

L’activité des établissements de santé (ES) et médico-sociaux (EMS) génère différents types de déchets, notamment des déchets dangereux (déchets à risque chimique, infectieux, radioactif, déchets issu…

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MIGAC – Arrêté d’application (juillet 2016)

17 juillet 2016

Sentinelle • Financements, MIGAC, Sentinelle

En application des articles D 162-6 à D 162-8 du code de la sécurité sociale, un nouvel arrêté, abrogeant celui du 30 avril 2015 (voir Sentinelle n°145), vient préciser dans son annexe, la liste des s…

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Hôpitaux de proximité – Liste – Financement

17 juillet 2016

Sentinelle • Etablissements, Hôpitaux de proximité, Sentinelle

La loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015 a, en son article 52, créé la catégorie juridique spécifique des hôpitaux de proximité et prévu un mode de finan…

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Assurance-chômage – Prorogation de la convention du 14 mai 2014

03 juillet 2016

Sentinelle • Assurance chômage, Ressources Humaines, Sentinelle

Par un décret en date du 29 juin 2016 publié au JORF du 30 juin 2016, l’application de la convention modifiée du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage, qui arrivait à échéance le 30 juin 2…

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Dispositif de prévention de la pénibilité – Circulaire d’application

03 juillet 2016

Sentinelle • Prévention de la pénibilité, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

A l’approche de la mise en œuvre au 1er juillet 2016 du suivi de 6 nouveaux facteurs de risques dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité (Voir Sentinelle n° 171), la Direction…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (juin 2016)

03 juillet 2016

Sentinelle • Agrément accords de travail, EMS à but non lucratif - Agréments 2016, Ressources Humaines, Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant Avenant n° 2016-02 du 10 février 2016 relatif à l…

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Centres nationaux de référence pour la lutte des maladies transmissibles

03 juillet 2016

Sentinelle • Centres de référence, Organisation de la santé, Sentinelle

L’article L 1413-3 du code de la santé publique prévoit que, pour l’exercice de ses missions, l’Agence Nationale de santé publique (ANSP) s’appuie sur un réseau de centres nationaux de référence pour…

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Associations représentants des usagers (juin 2016)

03 juillet 2016

Sentinelle • Associations représentants des usagers 2016, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Un arrêté portant renouvellement d’agrément d’association représentant les usagers dans les instances hospitalières vient d’être publié. L’agrément des associations suivantes est renouvelé pour 5 ans…

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Groupements Hospitaliers de Territoire – Service de santé des armées

03 juillet 2016

Sentinelle • Coopérations, GHT, Sentinelle

Cinq décisions du Ministre de la Défense en date du 20 juin 2016 autorisent les hôpitaux des armées à être associés à l’élaboration du projet médical partagé des Groupements Hospitaliers de Territoire…

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