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Assistant des Hôpitaux – Statut

17 août 2014

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle, Statut

Afin d’harmoniser le statut des assistants des hôpitaux avec celui des chefs de clinique des Universités et des Assistants Hospitaliers Universitaires, l’article R 6152-537 du code de la santé publiqu…

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Statut des internes – Protection Sociale (juillet 2014)

17 août 2014

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle, Statut

La Direction générale de l’Offre de Soins a mis en ligne sur le site internet du Ministère de la Santé un guide récapitulant l’ensemble des dispositions applicables aux internes en matière de protecti…

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Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC 2014 (août 2014)

17 août 2014

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Un arrêté ministériel publié au JORF du 5 août 2014 modifie la répartition régionale des différentes dotations annuelles de financement déterminée initialement par l’arrêté du 28 mars 2014 (voir Senti…

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Formation professionnelle continue – Date de versement de la contribution des entreprises

17 août 2014

Sentinelle • Divers, Formation - Etudes, Sentinelle

Les dispositions réglementaires du code du Travail relatives aux modalités de versements par les employeurs des contributions dues aux organismes paritaires agréés pour la collecte et la gestion des s…

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Formation – Axes et actions nationales prioritaires (août 2014)

17 août 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2015 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux,…

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N°127 du 1er au 15 Août 2014

17 août 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Contrat de Bon Usage du Médicament – Indicateurs

17 août 2014

Sentinelle • CBU, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Un arrêté du 18 novembre 2013, pris en application du décret du 27 septembre 2013, a fixé  le modèle et le contenu du rapport d’étape annuel (REA) servant de base à l’évaluation du contrat de bon…

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Soins psychiatriques Protection des personnes (août 2014)

17 août 2014

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Soins psychiatriques

Certaines des dispositions de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 concernant les conditions d’intervention du juge des libertés et de la détention (JLD) en matière de soins psychiatriques sans con…

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Plan Autisme 2013-2017 – Repérage et diagnostic précoce (juillet 2014)

17 août 2014

Sentinelle • Handicap/Incapacité, Plan Autisme, Sentinelle

La mise en place dans l’ensemble des régions des actions coordonnées de repérage, de diagnostic et d’interventions précoces pour enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (…

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