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Programme hôpital numérique – Financement

16 juin 2013

Sentinelle • Etablissements, Informatique Numérique et Nouvelles technologies, Sentinelle

Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…

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N°99 du 1er au 15 Juin 2013

16 juin 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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Taux de promotion (Juin 2013)

16 juin 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Taux de promotion, Traitements Indemnités et Primes

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. Les taux de promotion prévus en annexe de l’arrêté sont applicable…

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Investissements – Financement par le FIR (juin 2013)

16 juin 2013

Sentinelle • Financements, Fonds d'Intervention Régional, Sentinelle

Le montant maximal des opérations de modernisation, d'adaptation et de restructuration des établissements de santé et de leurs groupements comportant des dépenses d'investissement susceptibles…

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Limitation et arrêt des soins – Personnes devant être associées à la procédure collégiale

16 juin 2013

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Fin de vie, Sentinelle

Le Tribunal administratif de Châlons en Champagne est venu, par ordonnance, enjoindre au CHU de Reims de rétablir l’alimentation et l’hydratation d’un patient pour lequel, après une réflexion éthique,…

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Schéma Régional d’Investissement en Santé

16 juin 2013

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé, la politique d’investissement en santé tient une place importante en termes d’efficience de la prise en charge. Le gouvernement souhaite rompre avec l…

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Personnels hospitalo-universitaires – Participation employeur pour la constitution des droits à la retraite

16 juin 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Retraite, Sentinelle

L’article 112 de la loi du 21 décembre 2006 de financement pour la sécurité sociale pour 2007 a instauré une participation des établissements de santé à la constitution de droits à la retraite auprès…

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Plan Obésité – Mise en place des actions 4 et 10

16 juin 2013

Sentinelle • Organisation de la santé, Plans (obésité, alzheimer, etc), Sentinelle

Dans le cadre du programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité, une instruction en date du 29 juillet 2011 était venue préciser, en conformité avec les objectifs respectifs des plans…

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Consultation du Dossier Pharmaceutique – Liste des établissements expérimentateurs

16 juin 2013

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

La loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé avait prévue la possibilité d’une expérimentation, permettant aux médec…

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