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AMM – Pharmacovigilance

19 novembre 2012

Sentinelle • Pharmacovigilance, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un décret vise à renforcer les dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM) et celles relatives à la pharmacovigilance dans le c…

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Personnels enseignants – Modèle de contrat

19 novembre 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le code de la santé publique mentionne que :  « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…

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Sentinelle N°85 du 1er au 15 novembre 2012

18 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Période hivernale (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Période hivernale, Sentinelle

Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est de détect…

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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 12 octobre 2012 portant renouvellement d'agrément na…

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Emplois d’avenir – Création

04 novembre 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Emplois d'avenir, Ressources Humaines, Sentinelle

Une loi crée les emplois d’avenir, une partie du code du travail y est donc désormais consacrée. De manière synthétique : L’emploi d’avenir a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle e…

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Diplôme de moniteur éducateur – Allègements et dispenses

04 novembre 2012

Sentinelle • Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

L’arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme de moniteur-éducateur prévoit des possibilités d’allègement de formation et des dispenses d’épreuves pour les titulaires de certains diplômes, certificats e…

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Taux de promotion (Incontournable)

04 novembre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Taux de promotion, Traitements Indemnités et Primes

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

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MCO – Règle de tarification des patients AME

04 novembre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Facturation, Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre du dispositif cible de facturation des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des patients bénéficiaire…

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