Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Structures alternatives à l’hospitalisation complète

03 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Sentinelle

Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

L’obligation alimentaire

03 septembre 2012

Focus • Financement-Comptabilité, Focus

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Remplacements des médecins et maieuticiens

03 septembre 2012

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le remplacement temporaire des médecins et sages-femmes par des étudiants est soumis à la délivrance d’une autorisation d’exercice par le conseil départemental de l’ordre dont relève le médecin que l’…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recherches – Composition dossier demande d’autorisation

03 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Plusieurs décisions fixent la composition des dossiers de demande d’autorisation suivant : Protocole de recherche sur  l'embryon ou les cellules souches embryonnaires, d'importation…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

CDAG – Financement

03 septembre 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Les consultations de dépistage anonyme et gratuit (CDAG) du VIH assurent de façon anonyme et gratuite la prévention, le dépistage, le diagnostic et l’accompagnement dans la recherche de soins appropri…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Structures alternatives à l’hospitalisation complète (août 2012)

02 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Harcèlement sexuel – Nouvelle définition

15 août 2012

Sentinelle • Harcèlement moral et sexuel, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Par une décision du 4 mai 2012, le Conseil Constitutionnel avait déclaré contraire à la Constitution l’article 222-33 du code pénal relatif au délit de harcèlement sexuel du fait de son imprécision (r…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

I-SATIS – Modalités techniques (août 2012)

15 août 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Le questionnaire type à respecter pour la réalisation de l’enquête I-SATIS a été publié récemment (voir sentinelle n°77). Une nouvelle instruction apporte des précisions supplémentaires sur l’enquête…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Harcèlement sexuel – Nouvelle définition (août 2012)

15 août 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Par une décision du 4 mai 2012, le Conseil Constitutionnel avait déclaré contraire à la Constitution l’article 222-33 du code pénal relatif au délit de harcèlement sexuel du fait de son imprécision (r…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications