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Prévention des infections dans le secteur médico-social (mai 2012)

03 juin 2012

Sentinelle • Hygiène, Prévention des infections dans le secteur médico social, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

La circulaire du 30 septembre 2011 relative à la mise en œuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social (voir Sentinelle n° 59) est abrogée et remplacée par une…

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Accueillants familiaux – Juge administratif

03 juin 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le tribunal des conflits a réaffirmé récemment la compétence du juge administratif pour les agents travaillant pour le compte d’un service public. En l’espèce, il s’agissait d’un litige relatif à la r…

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Plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015

03 juin 2012

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Une instruction présente le plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015 qui s’adresse à tous ceux intervenant dans ce domaine et notamment les établissements sanitaires et médico-sociaux, les aidan…

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Prise en charge des AVC – Guide méthodologique

03 juin 2012

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Une circulaire présente un guide méthodologique dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC). Même si elle est en principe…

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Praticiens hors UE

20 mai 2012

Sentinelle • Praticiens hors UE, Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n° 2012-157 du 1er février 2012 (Sentinelle n° 67) permet à certains professionnels de santé (médecins, chirurgiens dentistes, pharmaciens, sage-femme) titulaires d’un diplôme obtenu hors de l’…

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Exercice du droit syndical – Modifications (mai 2012)

20 mai 2012

Sentinelle • Exercice du droit syndical, RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 traitant de l’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière a subi des modifications dont les principales sont exposées ci-après. Tout d’abord c…

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Procédure de certification – V2010

20 mai 2012

Sentinelle • Certification et Evaluations, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Suite au dispositif de retour d’expérience mis en place par la HAS, une nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé V2010 a été adoptée. Le collège de la HAS souhaita…

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Déclaration publique d’intérêt (mai 2012)

20 mai 2012

Sentinelle • Déclaration publique d'intérêts, Organisation de la santé, Sentinelle

A compter du 1er juillet 2012 les membres de certaines instances de la santé telles que l’ONIAM, l’ANSM, l’agence de biomédecine ou encore l’ASN devront au moment de leur prise de fonction procéder à…

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Psychothérapeutes – Registre National

20 mai 2012

Sentinelle • Compétences, Psychothérapeutes, Ressources Humaines, Sentinelle

L’emploi du titre de psychothérapeute a été encadré par la loi HPST du 21 juillet 2009 et précisé par un décret du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre (voir Sentinelle n° 26). Ce dernier a été modi…

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