Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Ostéopathie – Ressortissants européen

02 mai 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressortissants Européens, Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret modifie le décret de 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie relatifs aux ressortissants de l’Union européenne. Aussi cela concerne tant la procédure de libre ét…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Actualisation du plan comptable M. 22 – Circulaire (avril 2012)

02 mai 2012

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Suite aux modifications du plan comptable M22 résultants de l’arrêté du 22 décembre 2011 (voir Sentinelle n° 64) qui sont applicables dès l’exercice 2012, une circulaire explique non seulement ces évo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Concurrent évincé – Recours de plein contentieux

02 mai 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Depuis l’arrêt Tropic de 2007 (16 juillet 2007, n° 291545) le juge a reconnue la possibilité à tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif à former devant le juge, dans un délai…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Formation soins d’urgence

02 mai 2012

Sentinelle • Formation, Formation - Etudes, Sentinelle

Un décret clarifie les missions de la commission nationale des formations aux soins d’urgence en situation sanitaire normale ou exceptionnelle. Il apporte également des précisions concernant la procéd…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Formation maternité – Tabagisme des parents

02 mai 2012

Sentinelle • Formation, Formation - Etudes, Sentinelle

Face au taux encore élevé des femmes fumant pendant leur grossesse, une circulaire souligne que les personnels de maternité sont les mieux placés pour accompagner les femmes enceintes et leur conjoint…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Maisons de santé ; FINESS

02 mai 2012

Sentinelle • Etablissements, FINESS, Sentinelle

Les maisons de santé ont pour but de développer l’exercice pluri-professionnel (article L 6323-3 du code de la santé publique). Aussi, l’expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR) peut…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrats aidés – Secteur médico-social

02 mai 2012

Sentinelle • Contractuels, Contrats aidés, Ressources Humaines, Sentinelle

Le gouvernement, pour l’année 2012, a décidé une mobilisation volontariste des contrats aidés. Pour cela l’enveloppe du premier semestre 2012 sera supérieure aux prescriptions du second semestre 2011.…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Accueil étudiants étrangers – Obligations

02 mai 2012

Sentinelle • Associés étrangés, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’accueil des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays d’origine est soumis à plusieurs obligations. Ces dernières sont rappelées dans une instruction : L’accue…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°72 du 16 au 30 avril 2012

02 mai 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications