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ARS – Dotation 2012 – FIR

18 avril 2012

Sentinelle • Dotations, Financements, Sentinelle

A titre d’information, les dotations attribuées aux agences régionales de santé (ARS) pour l’année 2012 au titre du fonds d’intervention régional (FIR) ont été fixées par arrêté. Cela concerne le…

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Label 2012 « droits des usagers de la santé »

18 avril 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Label, Sentinelle

Suite à la mise en place du label « 2011 année des patients et de leurs droits » (voir Sentinelle n° 44), l’expérience de labellisation sera renouvelée en 2012 en tenant compte des retours d…

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Mi – temps thérapeutique – Plein traitement

18 avril 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut, Statut général

Un agent exerçant à mi-temps a été placé en mi-temps pour raison thérapeutique (sur le fondement de l’article 41-1 de la loi n°86-33 du 6 janvier 1986). Toutefois, l’établissement n’a continué qu’à lu…

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Publication des concours et examens professionnels

18 avril 2012

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Depuis le décret du 22 février 2012 (voir Sentinelle n° 68), la publication de certains avis de concours doit désormais s’effectuer par voie électronique sur le site de l’Agence Régionale de Santé (AR…

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Recherches sur embryon – Encadrement des dérogations

18 avril 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que la recherche sur  « l'embryon humain, les cellules souches embryonnaires et les lignées de cellules souches est interdite » (article L 2151-…

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Publication des concours et examens professionnels (avril 2012)

15 avril 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Depuis le décret du 22 février 2012 (voir Sentinelle n° 68), la publication de certains avis de concours doit désormais s’effectuer par voie électronique sur le site de l’Agence Régionale de Santé (AR…

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Campagne tarifaire 2012 – Grandes lignes (avril 2012)

15 avril 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Une circulaire détaille la campagne tarifaire 2012 des établissements de santé. Ce document aborde les orientations financières relatives aux ressources d’assurance maladie des établissements de santé…

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Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence

04 avril 2012

Sentinelle • Apprenti/Etudiant/Stagiaire, Etudiant, Ressources Humaines, Sentinelle

Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternanc…

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Congés pour raison de santé – Jour de carence

04 avril 2012

Sentinelle • Congés, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une circulaire et une instruction abordent la thématique des congés pour raison de santé.   Concernant la mise en place du jour de carence, la circulaire du 24 février 2012 publiée sur le site de…

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