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Radiologie – niveau de référence diagnostiques

19 janvier 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un arrêté abroge et remplace celui du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire. On remarquera que les dispositions ont été complétées conce…

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Choix du médecin traitant – Formulaire

19 janvier 2012

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

La modèle de formulaire « Déclaration de choix du médecin traitant » S 3704A est remplacé, il est enregistré sous le numéro CERFA 12485*02 (notice correspondante sous le numéro CERFA 51041#0…

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Biologie – Transmission d’échantillon

19 janvier 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Suite à l’ordonnance du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale (voir Sentinelle n° 17) un décret d’application précise les modalités d’échange d’échantillon biologique entre laboratoires de b…

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Bioprothèses valvulaires aortiques (2011)

04 janvier 2012

Sentinelle • Bioprothèses valvulaires aortiques, Organisation des soins, Sentinelle

L'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé listés par l’arrê…

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Concession de logement de fonction – Disposition transitoire (Incontournable)

02 janvier 2012

Sentinelle • Logement, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…

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Contrôles externes T2A – Modification de la procédure

02 janvier 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, T2A, Tarification

Suite à la publication du décret n° 2011-1209 modifiant les dispositions relatives au contrôle de la tarification de l’activité des établissements de santé (voir Sentinelle n° 58), une circulaire en e…

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Actualisation du plan comptable M. 22 (décembre 2011)

02 janvier 2012

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 30 décembre 2011. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2012. En conséquence, le plan comptable tel que résultant de l’arrêté du 3…

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Indemnité journalière

02 janvier 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Rémunération Indemnités Allocation Primes, Sentinelle

Jusqu’à présent, l'indemnité journalière versée au titre de l'assurance maladie est calculée sur la base des salaires précédant l'arrêt de travail et ne pouvait excéder 50 % du plafond de…

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BEA – Mise en concurrence et publicité

02 janvier 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Le code général des collectivités territoriales prévoit désormais expressément que lorsque les baux emphytéotiques administratifs sont accompagnés d’une convention non détachable comme par exemple un…

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