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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Sécurité électrique – Obligations de l’employeur

06 septembre 2011

Afin de mieux prévenir les incidents électriques susceptibles de blesser les travailleurs, de nombreuses dispositions ont été ajoutées au Code du travail (voir Sentinelle n° 33). Insérées en partie 4…

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Technicien administratif sanitaire et social

06 septembre 2011

Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…

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N° 52 – 15 au 30 juin 2011

06 septembre 2011

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Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

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Election – CNRACL

01 septembre 2011

La date ainsi que les modalités relatives aux élections des représentants des établissements de santé ou médico-sociaux publics au conseil d’administration de la Caisse nationale de retraites des agen…

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Marchés publics – Actualisation et nouvelles dispositions

01 septembre 2011

Un décret modifiant la réglementation en matière de marchés publics (notamment le code des marchés publics) annoncé depuis plusieurs semaines a été publié au Journal Officiel. Outre des modifications…

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Psychiatrie sous contrainte – Circulaire et jurisprudence

01 septembre 2011

Dans la lignée des circulaires des 21 et 29 juillet dernier (voir Sentinelle n° 55), celle du 11 août traite également de la réforme des soins psychiatriques. Après une présentation de la réforme, ell…

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Diplôme sage-femme cadre – Plan de formation

01 septembre 2011

L’école de sages – femmes cadres du CHU de Dijon cessant ses activités de préparation au diplôme de cadre sage-femme à partir du 1er septembre 2011, cette formation sera dès lors dispensée par l’unive…

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