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Recrutement des ingénieurs d’études sanitaires

01 mai 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Une erreur matérielle relative à la composition du jury de concours s’est glissée dans l’arrêté du 26 mars 2011 relatif au jury de concours concernant le recrutement des ingénieurs d’études sanitaires…

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AAH – Modifications statutaires

01 mai 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le décret portant statut particulier du corps des attachés d’administration hospitalière (n° 2001-1207 du 19 décembre 2001) a subi les principaux changements suivants : Concernant le recrutement…

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Personnels de direction – Congé spécial

01 mai 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Les personnels hospitaliers de direction peuvent bénéficier à leur demande d’un congé spécial de 5 ans, à l’issue duquel ils sont placés d’office à la retraite (article 89 de la loi n° 86-33). Il s’ag…

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La procédure de demande d’autorisation

01 mai 2011

Focus • Autorités de tutelle, Focus, Relations avec les autorités extérieures

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Enregistrement des professionnels – Informations

01 mai 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009 et l’ordonnance n° 2009-1586 du 17 décembre 2009 il est prévu que la quasi-totalité des professionnels de santé étudiants, en activité ou ayant cessé leurs foncti…

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Maison de santé – Troubles mentaux – Conditions techniques de fonctionnement

01 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Les conditions techniques de fonctionnement relatives aux maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux ont été modifiées concernant : la superficie minimum (allègement des e…

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UHSA – Accès et fonctionnement

01 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…

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Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville

01 mai 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

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Indemnités de rupture – Régime social et fiscal

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…

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