Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Réforme des retraites – Pénibilité

01 mai 2011

Suite à la publication des décrets d’application concernant la mise en œuvre de la retraite pour pénibilité du travail, une circulaire à destination des organismes de sécurité sociale reprend l’ensemb…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Réforme des retraites – Indemnités journalière maternité

01 mai 2011

Un décret prévoit de prendre en compte les indemnités journalières d’assurance maternité pour déterminer le salaire de base servant au calcul de la pension d’assurance vieillesse. Ces nouvelles dispos…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Directeurs des soins – Concours d’admission au cycle de formation

01 mai 2011

Un arrêté fixant les modalités de concours sur épreuves d’admission au cycle de formation des élèves directeurs de soins de la fonction publique hospitalière organisé par l’EHESP (Ecole des hautes étu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville (avril 2011)

01 mai 2011

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Qualité de la prise en charge médicamenteuse (avril 2011)

01 mai 2011

Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Vaccination contre la grippe des professionnels de santé

01 mai 2011

Une note d’information datant du 20 septembre 2010 vient seulement d’être publiée au Bulletin Officiel. Elle rappelle aux directeurs d’établissements (de santé et médico-sociaux), les recommandations…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP

01 mai 2011

Un arrêté du 9 décembre 2010 concernant les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les conditions d’attribution de ristournes o…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)

01 mai 2011

Un nouvel arrêté prévoit le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir. Il remplace celui prévu par l’arrê…

Réservé aux abonnés Sentinelle

GIPA – Périodes de référence

01 mai 2011

Le décret qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de prévoir les périodes de références (qui sont d’une durée de quatre années) permettant…

Réservé aux abonnés Sentinelle