Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

EPRD – Etablissements privés à but non lucratif

15 mai 2011

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

L’état prévisionnel des recettes et des dépenses des établissements privés à but non lucratif participant au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale de financement (plus préc…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Don entre vivants – Appréciation du lien de parenté

15 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

A l’occasion d’une question parlementaire relative à la possibilité de prendre en compte dans le cadre du don d’organes entre vivants le lien de parenté plutôt que le lien de parenté biologique afin d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 49 – 1er au 15 mai 2011

15 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prévention parasismique – Nouvelles normes

01 mai 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Entrées en vigueur 2011, Sentinelle, mai 2011

Les textes relatifs aux modalités de prévention du risque parasismique sont refondus (notamment les articles R 563-2 et suivants du Code de l’environnement). Pour rappel : la modification essenti…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Coopération sanitaire transfrontalière – France / Belgique

01 mai 2011

Sentinelle • Coopération internationale, Coopérations, Sentinelle

L’accord-cadre entre la France et la Belgique portant sur la coopération sanitaire transfrontalière signé en 2005, vient d’être publié et est applicable au 1er mars 2011. Il vise à faciliter et promou…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réforme des retraites – Pénibilité

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Réforme des retraites, Sentinelle

Suite à la publication des décrets d’application concernant la mise en œuvre de la retraite pour pénibilité du travail, une circulaire à destination des organismes de sécurité sociale reprend l’ensemb…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réforme des retraites – Indemnités journalière maternité

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Réforme des retraites, Sentinelle

Un décret prévoit de prendre en compte les indemnités journalières d’assurance maternité pour déterminer le salaire de base servant au calcul de la pension d’assurance vieillesse. Ces nouvelles dispos…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Directeurs des soins – Concours d’admission au cycle de formation

01 mai 2011

Sentinelle • Directeur des soins, Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un arrêté fixant les modalités de concours sur épreuves d’admission au cycle de formation des élèves directeurs de soins de la fonction publique hospitalière organisé par l’EHESP (Ecole des hautes étu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville (avril 2011)

01 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications