Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Prise en charge des personnes détenues – Guide méthodologique actualisé

14 janvier 2018

Organisation des soins • Sentinelle

Une instruction interministérielle en date du 19 décembre 2017 et mise en ligne le 10 janvier, procède à l’actualisation du Guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes pl…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recours aux praticiens intérimaires par les EPS – Instruction

14 janvier 2018

PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une instruction du 28 décembre 2017, mise en ligne le 11 janvier, vient préciser les conditions d’application des dispositions du décret n° n°2017-1605 du 24 novembre 2017 (Voir Sentinelle n° 206). El…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Centres de santé – Ordonnance modificatrice

14 janvier 2018

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

L'article 204 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé avait habilité le Gouvernement à prendre par ordonnance, avant le 26 janvier 2018, des disposi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Produits sanguins labiles – Tarifs de cession

14 janvier 2018

Médicaments - Produits de santé • PSL • Sentinelle

Un arrêté du 9 janvier 2018, modifiant celui du 9 mars 2010, vient fixer les nouveaux tarifs de cession des certains produits sanguins labiles, en l’espèce, les plasmas pour fractionnement. Ces nouvea…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

FMESPP – 2ème Délégation de crédits 2017

14 janvier 2018

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire du 27 décembre 2017 fixe la répartition de la 2ème délégation des crédits du Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés (FMESPP) au titre de 2017 et ce pour un…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prise en charge de la souffrance psychique des jeunes – Cahier des charges national

14 janvier 2018

Divers • Organisation de la santé • Sentinelle

L’article 68 de la LFFS pour 2017 ouvre la possibilité de mener, entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2020, des expérimentations pour améliorer la prise en charge et le suivi de jeunes de 6 à 2…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Charte de bon déroulement d’une évaluation

14 janvier 2018

COFRAC • Sentinelle

Une charte de bon déroulement d’une évaluation d’accréditation a été établie pour les évaluateurs et les laboratoires de biologie médicale (LBM) évalués. Elle rappelle les bonnes pratiques collec…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Campagne budgétaire et tarifaire 2017 (janvier 2018)

14 janvier 2018

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2017

Une ultime circulaire budgétaire datée du 28 décembre 2017 a été mise en ligne le 8 janvier 2018 et vient actualiser les données figurant dans celle des 9 mai, 10 juillet et 9 novembre 2017 relative a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Régime des autorisations d’activité de soins et d’équipements matériels lourds (janvier 2018)

14 janvier 2018

Année 2018 • Les incontournables • Sentinelle

L'article 204 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé avait habilité le Gouvernement à prendre, dans un délai de 24 mois, les mesures visant à la mo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne