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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015

16 novembre 2014

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

La DGS a diffusé par voie d’instruction en date du 10 octobre 2014 la dernière version du guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid. Ce guid…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (novembre 2014)

16 novembre 2014

Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif - Agréments 2014 • Ressources Humaines • Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant n° 2014-02 du 21 mai 2014 relatif aux modalités d…

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Elections professionnelles – Remontée des résultats

16 novembre 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Une instruction du 24 septembre 2014 mise en ligne le 11 novembre  présente le dispositif retenu afin de permettre la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques d’éta…

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Protocoles de coopération entre professionnels de santé

16 novembre 2014

Coopérations • Protocole de coopération • Sentinelle

Les articles L 4011-1 et suivants du code de la santé publique offrent la possibilité aux professionnels de santé qui le souhaitent de s’engager, dans le cadre de protocoles de coopération, dans une d…

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Directeur – Procédure d’interim – Indemnisation

02 novembre 2014

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La présente instruction qui s’adresse aux directeurs généraux des ARS et Préfets de Région a pour objectif d’expliciter la procédure d’intérim des fonctions de directeur d’un établissement mentionné à…

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Médecins – Extension du droit d’exercice

02 novembre 2014

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins par le décret 2012-639 (Sentinelle n° 73). Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laq…

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Budget – Droit d’option tarifaire – Circulaire faisant grief

02 novembre 2014

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Le  (SYNERPA) rejoint par la FEHAP, la FNAQPA, l’AD-PA, la FNADEPA ont exercé devant le Conseil d’Etat un recours pour excès de pouvoir (REP) à l’encontre  de deux circulaires : circula…

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Certification – Manuel – V2014

02 novembre 2014

Certification • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié le guide méthodologique au titre de la certification des établissements de santé. Elle a choisi pour la V2014, une approche par thématiques, aussi bien pour l…

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N°132 du 16 au 31 Octobre 2014

02 novembre 2014

Année 2014 • Intégrales • Sentinelle

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