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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2014)
L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 18 novembre 20…
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Professionnels médicaux à diplôme étranger – Conditions de recrutement et d’exercice (Incontournable)
Une instruction du Gouvernement en date du 17 novembre 2014 récapitule l’ensemble des règles applicables au recrutement et aux conditions d’exercice des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes e…
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Fonds d’Intervention Régional – Répartition 2014 et modalités de mise en œuvre (novembre 2014)
Un arrêté en date du 14 novembre 2014 modifie celui du 31 mars 2014 relatif au titre du fonds d’intervention régional (FIR) (Voir Sentinelle n° 119). Ces modifications portent à la fois sur le montant…
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Déclaration sociale nominative
La loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives a institué un nouveau dispositif : la déclaration sociale nominative (…
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Dotations médico-sociales spécifiques 2014 (novembre 2014)
Les enveloppes régionales minimales de dépenses des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 201…
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Sentinelle N°134 du 16 au 30 Novembre 2014
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Focus N°67 – Décembre 2014 – La Certification – V2014
Téléchargez l’article Anciennement dénommée accréditation, la certification a pour objet d’évaluer la qualité et la sécurité des soins et l’ensemble des prestations délivrées par les principaux acteur…
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Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC 2014 (novembre 2014)
Un arrêté ministériel en date du 12 novembre 2014 actualise les montants régionaux des dotations annuelles de financement (USLD et hors USLD) et des dotations affectées aux missions d’intérêt général…
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Médicaments agréés – Service public (novembre 2014)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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