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Sages-femmes – Etudes

06 février 2012

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

L’arrêté du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l’organisation des examens a été modifié. A titre d’illustration, la commission d’at…

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Aide financière – CAE de 7 h/hebdomadaires (janvier 2012)

06 février 2012

Contractuels • Contrats aidés • Ressources Humaines • Sentinelle

L’aide financière octroyée dans le cadre les contrats d’accompagnement dans l’emploi, des salariés qui avant leur embauche étaient bénéficiaires de revenu de solidarité active (RSA), d’une durée de se…

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Agrément associations représentant des usagers (Janvier 2012)

06 février 2012

Associations représentant des usagers 2012 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Une nouvelle association a obtenu l’agrément pour représenter les usagers dans les instances hospitalières (Association Maghreb-Afrique comité des familles pour survivre au sida). D’autres en ont obte…

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GIP – Fonctionnement

06 février 2012

Coopérations • GIP • Sentinelle

Un nouveau décret fixe les règles concernant les GIP dans les matières suivantes : Approbation de la convention constitutive du GIP, La nomination du commissaire du gouvernement ainsi que ses pou…

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Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation

06 février 2012

Arrêts maladie • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Suite à la mise en place de l’expérimentation relative au contrôle à titre expérimental des arrêts maladie des fonctionnaires hospitaliers par les caisses primaires d’assurance maladie (voir notamment…

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N°66 du 16 au 31 janvier 2012

05 février 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Permanence des soins – Médecins libéraux (janvier 2012)

31 janvier 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Dans le cadre de la mission de service public de la permanence des soins, un arrêté prévoit les montants de l’indemnité forfaitaire pout chaque période de garde ou d’astreinte des médecins libéraux pa…

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Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels (janvier 2012)

31 janvier 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a créé l’article L 4121-3-1 du code du travail en vertu duquel pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionne…

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Biologie – Transmission d’échantillon

19 janvier 2012

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Suite à l’ordonnance du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale (voir Sentinelle n° 17) un décret d’application précise les modalités d’échange d’échantillon biologique entre laboratoires de b…

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