Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

D3S – Modification des listes d’établissements (janvier 2011)

08 septembre 2011

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Modification du plan comptable M 22 (janvier 2011)

08 septembre 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux tel qu’issu de l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) a été rectifié. Il s’agit pour l’…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contribution 2010 au CNG

08 septembre 2011

Comptabilité • Contribution CNG • Sentinelle • Taxes et contributions

Le taux de contribution au CNG pour 2010 est de 0,02 % soit légèrement inférieur à celui fixé pour 2009 (0,03 % voir Sentinelle n° 11). Pour rappel, cette contribution est due par tous les établisseme…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 50 – 16 au 31 mai 2011

07 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

PH – Commissions régionales paritaires

07 septembre 2011

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

L’arrêté relatif aux commissions régionales paritaires a subi quelques changements pour tenir compte des modifications induites par la loi HPST du 21 juillet 2009. En outre, le président de la commiss…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Solidarité nationale – Droit à réparation

07 septembre 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • Sentinelle

A l’occasion d’un arrêt le Conseil d’Etat a rappelé le principe du droit à réparation par la solidarité nationale par l’ONIAM, en cas d’affection iatrogène, infection nosocomiale ou accident médical l…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Directeur des soins – Mise en cohérence

07 septembre 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

En raison des évolutions récentes relatives au statut de directeur des soins (voir Sentinelle n° 34), les textes portant sur les indemnités des élèves directeurs des soins ont été mis à jour. A titre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Statuts des ADC secrétaires médicaux et PARM

07 septembre 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Plusieurs projets de décrets envisagent de modifier les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de régulation médi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôle qualité des scanographes

07 septembre 2011

Matériovigilance • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique prévoit que pour certains dispositifs médicaux (listés par arrêté) l’exploitant est tenu de s’assurer du maintien de ses performances et de sa maintenance. Cette obligatio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne