Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Agents cancérogènes – Médecin du travail et suivi

21 décembre 2011

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

L’annexe II de l’arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Evènements indésirables associés aux soins

21 décembre 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Information • Sentinelle

Suite à la publication du décret n° 2010-1408 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins (voir Sentinelle n° 38) une circulaire en précise les modalités d’application. Ai…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

lutte contre la pandémie grippale – plan national

21 décembre 2011

Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le plan national de prévention et le lutte contre la pandémie grippale, outil d’aide à la préparation et à la décision de niveau national et territorial est actualisé. Sur cette base et sur celle des…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Détecteur de fumée à chambre d’ionisation

21 décembre 2011

Déclarations - repérages • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un arrêté encadre le retrait progressif des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation. En effet, ces dispositifs ne peuvent plus bénéficier d’une dérogation au principe d’interdiction des radionucléi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ERP : Modèles de formulaire

21 décembre 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un arrêté fixe les modèles des formulaires concernant : La demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) », enregistrée sous le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

RBP – Rédaction du certificat initial

21 décembre 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

La haute autorité de santé a publié plusieurs recommandations concernant la rédaction d’un certificat médical initial par un médecin pour les victimes de violences qu’elles soient volontaires ou qu’il…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Objectifs des dépenses – Précisions

21 décembre 2011

Financements • Objectifs de dépenses • Sentinelle

Des précisions ont été apportées à l’arrêté du 9 mai  fixant pour l'année 2011 la contribution des régimes d'assurance maladie, l'objectif de dépenses et le montant total annuel des d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Appareillages médicaux – Modalités de prise en charge

21 décembre 2011

Appareillages • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

L’article R 165-27 du code de la sécurité sociale, mentionnant que la prise en charge du grand appareillage orthopédique (orthoprothèses sur mesure, aux prothèses oculaires et chaussures orthopédiques…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Chirurgiens-dentistes – Qualification

21 décembre 2011

Chirurgiens-dentistes • Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Un arrêté aborde les règles de qualification des chirurgiens-dentistes. Il indique les documents à posséder pour être reconnus qualifiés, à défaut, la procédure à respecter pour effectuer une demande…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne