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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Contribution CNSA – Personnes âgées/handicapées
Un arrêté prévoit la contribution de la CNSA pour l’autonomie au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et l’accompagnement des personne…
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Réintégration médicaments dans la dotation soins
Dans le cadre de l’expérimentation mise en place par l’article 64 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 relative à la réintégration des médicaments dans les dotations de soins des…
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Tarifs plafonds et convergence tarifaire
Un arrêté apporte un nouvel assouplissement à la convergence tarifaire des EHPAD. Aussi l’article 1er de l’arrêté de 2009 dispose désormais que « les règles de calcul des tarifs plafonds, applica…
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Statistique annuelle des établissements de santé pour 2011
Une instruction précise les modalités d’application pour 2011 de la statistique annuelle des établissements de santé (SAE voir également sur cette thématique la Sentinelle n° 36 et n° 42). Les objecti…
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Utilisation d’organes ou de cellules ; VHC
Le code de la santé publique prévoit qu’en principe la greffe qui s’est révélée positive à une maladie infectieuse ne peut pas être utilisée. Toutefois des dérogations sont prévues lorsqu'en dépit…
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AAH – Modalités de concours
L’arrêté du 20 décembre 2007 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d’organisation des concours pour l’accès au corps des attachés d’administration hospit…
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse (février 2012)
Suite à l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé (voir Sentinelle n° 48), une circulaire vi…
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Stagiaires associés – Maîtrise de la langue française
Dans le cadre d’actions de coopération internationale hors UE, les établissements publics de santé peuvent accueillir des stagiaires associés, docteurs en médecine ou pharmacie diplômés dans un pays h…
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Stupéfiants/psychotropes – Réglementation (février 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et celui du même jour concernant la liste des substances psychotropes ont été modifié concernant la phente…
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