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Infections nosocomiales – Evolution des indicateurs

06 mai 2012

Autorités de santé publique • Infections nosocomiales • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales évoluent afin de prendre en compte les objectifs du plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins et du prog…

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Modification – PGFP

02 mai 2012

Comptabilité • Sentinelle

Le plan global de financement pluriannuel applicables aux établissements privés à but non lucratif qui ont été admis à participer au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale d…

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Accueil des détenus

02 mai 2012

Droits des patients • Focus

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Accueil des détenus

02 mai 2012

Focus • Hopital - Police - Justice • Relations avec les autorités extérieures

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Attribution des missions de service public – Procédure

02 mai 2012

HPST • Sentinelle

Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 qui modifie la définition des missions de service public, qui est désormais matérielle et non plus organique, permettant ainsi une meilleure répartition pour rép…

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Objectifs de dépenses pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (avril 2012)

02 mai 2012

Financements • Objectifs de dépenses • Sentinelle

L'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des établissements et des actions expérimentales mentionnés à l'article L. 314-3-3, e…

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N°72 du 16 au 30 avril 2012

02 mai 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Accueil étudiants étrangers – Obligations

02 mai 2012

Associés étrangés • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’accueil des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays d’origine est soumis à plusieurs obligations. Ces dernières sont rappelées dans une instruction : L’accue…

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Contrats aidés – Secteur médico-social

02 mai 2012

Contractuels • Contrats aidés • Ressources Humaines • Sentinelle

Le gouvernement, pour l’année 2012, a décidé une mobilisation volontariste des contrats aidés. Pour cela l’enveloppe du premier semestre 2012 sera supérieure aux prescriptions du second semestre 2011.…

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