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Psychologues – Jury de concours

06 février 2012

Evolution des carrières • Jury de concours • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La composition du jury de concours pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière a été modifiée (arrêté du 26 août 1991). Ainsi : Le directeur d’établissement (sanitai…

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PMSI – Mortinalité / Enfants morts-nés

06 février 2012

Etablissements • Maternité • Sentinelle

La France n’étant plus en mesure de produire son indicateur de mortinatalité, une circulaire précise les modalités d’enregistrement et de codage des mort-nés dans le PMSI permettant de produire cet in…

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Liste des maladies transmissibles – Notification (janvier 2012)

06 février 2012

Autorités de santé publique • Divers • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

La liste des maladies soumise à la procédure de notification (prévue à l’article R 3113-2 du code de la santé publique) sur laquelle figure notamment le VIH a été complétée par les mésothéliomes. Décr…

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Espaces de réflexion éthique régionaux – Fonctionnement

06 février 2012

Ethique • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Comme le prévoit le code de la santé publique des espaces de réflexion éthique sont créés au niveau régional ou interrégional. Il s’agit d’espaces de formation, de documentation, de rencontres et d’éc…

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Evaluation externe – Prise en compte de la certification

06 février 2012

Certification • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Les établissements et services médico-sociaux doivent procéder à des évaluations externes de leurs activités et de la qualité de leurs prestations par des organismes habilités. En parallèle, ces établ…

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Evaluations externes – UE

06 février 2012

Certification • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Pour information, un décret précise les modalités à respecter par les prestataires qui souhaitent procéder à l’évaluation externe de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux lorsqu’ils…

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Sages-femmes – Etudes

06 février 2012

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

L’arrêté du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l’organisation des examens a été modifié. A titre d’illustration, la commission d’at…

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Aide financière – CAE de 7 h/hebdomadaires (janvier 2012)

06 février 2012

Contractuels • Contrats aidés • Ressources Humaines • Sentinelle

L’aide financière octroyée dans le cadre les contrats d’accompagnement dans l’emploi, des salariés qui avant leur embauche étaient bénéficiaires de revenu de solidarité active (RSA), d’une durée de se…

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Agrément associations représentant des usagers (Janvier 2012)

06 février 2012

Associations représentant des usagers 2012 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Une nouvelle association a obtenu l’agrément pour représenter les usagers dans les instances hospitalières (Association Maghreb-Afrique comité des familles pour survivre au sida). D’autres en ont obte…

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