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Entrées en vigueur – Tableau récapitulatif

21 décembre 2011

Entrée en vigueur • Sentinelle • janvier 2012

     Titre Date d’eev Etablissements concernés N° de Sentinelle      Résumé   Légionelles Surveillance des circuits d’eau chaude 1er janvier 2012   O …

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N° 61 – 1er au 15 novembre 2011

17 décembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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N° 62 – 16 au 30 novembre 2011

17 décembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Autorisation d’exercice – Etudiants médecine/odontologie

17 décembre 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Les étudiants en médecine et en odontologie peuvent être autorisés à exercer soit à titre remplaçant soit comme adjoint d’un médecin à certaines conditions. La partie réglementaire du code de la santé…

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Plan épargne retraite collectif – Alimentation

17 décembre 2011

Ressources Humaines • Retraites • Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a apporté des modifications concernant le plan d’épargne pour la retraite collectif et notamment : Qu’en l’absence de compte épargne-temps…

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Contractuels- Sécurisation des parcours professionnels

17 décembre 2011

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une circulaire aborde et explique la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique…

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Conseils ordinaux – Elections

17 décembre 2011

PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

De manière transitoire, face aux difficultés matérielles et financières, les mandats des membres du conseil national de l’ordre infirmier en cours sont portés : A cinq ans pour les mandats de tro…

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Propriété des personnes publiques – Partie réglementaire

17 décembre 2011

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Un décret met en place les quatre premières parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). En effet, jusqu’à présent, seule la partie législative a été adoptée…

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Aumôneries – Charte

17 décembre 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Laïcité • Sentinelle

Une circulaire a pour objet de diffuser la charte des aumôneries dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière. La charte met en exergue les principes généraux de fonctionnemen…

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