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Substances vénéneuses – Exonération

01 novembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Un arrêté du 22 février 1990 a fixé la liste des produits renfermant des substances vénéneuses mais de doses ou concentrations trop faibles pour être soumis à la réglementation relative aux substances…

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Code des relations entre les usagers et l’administration (octobre 2015)

01 novembre 2015

Droit - Généralités • Sentinelle

Conformément à l'habilitation donnée par l'article 3 de la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les cit…

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La liberté de culte en établissement sanitaire et médico-social

01 novembre 2015

Etablissement • Focus

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Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC (octobre 2015)

01 novembre 2015

Dotations • Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC • Financements • Sentinelle

L’arrêté du 22 avril 2015 (Sentinelle n° 144) fixant pour l’année 2015 les dotations annuelles USLD et hors USLD et les dotations affectées aux missions d’aide à la contractualisation (MIGAC) est modi…

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Personnels de direction- Classe exceptionnelle – Prime de Fonctions et de Résultat (octobre 2015)

01 novembre 2015

Directeurs • Prime de Fonction et de Résultats • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Un arrêté du 9 octobre 2015 fixe les montants de référence et le plafond de la prime de fonctions et de résultats des personnels de direction de classe exceptionnelle comme suit :   Montant…

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Code des relations entre les usagers et l’administration (octobre 2015)

01 novembre 2015

Année 2015 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Conformément à l'habilitation donnée par l'article 3 de la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les cit…

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N°156 du 16 au 31 Octobre 2015

01 novembre 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (octobre 2015)

01 novembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Chirurgie ambulatoire – Orientations stratégiques

01 novembre 2015

Chirurgie • Organisation des soins • Sentinelle

Par la présente instruction, le ministère de la santé vient préciser les orientations stratégiques du programme national de chirurgie ambulatoire (CA) pour les années 2015-2020 en détaillant d’une par…

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