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SAMU-SMUR – Temps de Travail (décembre 2014)

04 janvier 2015

Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires

Par la présente circulaire, le ministère de la santé pose comme base de travail à la concertation devant avoir lieu début 2015 concernant l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public, les t…

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Recueil et traitement des données d’activités médicales (décembre 2014)

04 janvier 2015

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les modalités de recueil et de traitement des données d’activités médicales concernant les établissements de santé, non seulement en vue de la mise en cohérence des textes…

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Personnels de Direction – Carrière et cycles de formation

04 janvier 2015

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs textes publiés au JORF du 31 décembre 2014 concernent le statut des personnels de direction de la Fonction Publique Hospitalière. Ces nouvelles dispositions portent sur : Le déroulement…

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Certificats examens médicaux post-naissance

04 janvier 2015

Etablissements • Maternité • Sentinelle

A compter du 1er janvier 2015, les modèles des imprimés à utiliser pour les certificats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du n…

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Certification des comptes – Mise à disposition des documents au certificateur

04 janvier 2015

Comptabilité • Contrôle Fiabilisation Certification • Sentinelle

Le calendrier de mise à disposition du certificateur des documents nécessaires à la certification des comptes des établissements publics de santé soumis à la certification de leurs comptes est fixé en…

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Loi de financement de la sécurité sociale (décembre 2014)

04 janvier 2015

Financement - Sécurité sociale • Financements • Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 a été publiée au Journal officiel du 24 décembre 2014 après que l’article 12 modifiant l’article L. 834-1 du code de la sécurité sociale (cotisat…

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Diplômes de santé – Grade de Master

04 janvier 2015

Diplômes • Formation - Etudes • Sentinelle

Dans le cadre de la réforme LMD, un décret en date du 15 décembre 2014 confère le grade de Master à plusieurs diplômes de santé par modification des dispositions réglementaires du code de l’Education.…

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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail

04 janvier 2015

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…

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Contribution au Fonds de financement des organisations professionnelles d’employeurs et syndicales de salariés

04 janvier 2015

Organisations syndicales - Dialogue social • Ressources Humaines • Sentinelle

La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a prévu la constitution d'un fonds de financement des organisations professionn…

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