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Date de publication :

Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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N° 52 – 15 au 30 juin 2011

06 septembre 2011

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Technicien administratif sanitaire et social

06 septembre 2011

Un arrêté prévoit que le titre professionnel de technicien administratif sanitaire et social est prorogé à compter du 12 mai 2012 au 1er mars 2013 (la date initiale de prorogation prenait fin au 12 ma…

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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Sécurité électrique – Obligations de l’employeur

06 septembre 2011

Afin de mieux prévenir les incidents électriques susceptibles de blesser les travailleurs, de nombreuses dispositions ont été ajoutées au Code du travail (voir Sentinelle n° 33). Insérées en partie 4…

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Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

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N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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