Publications

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Date de publication :

CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

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SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

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Prothésiste Orthésiste-Handicap

01 septembre 2011

Certaines dispositions concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées ont été modifiées. Les changements concernent notamment : La composi…

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DH / D3S – Entretien d’évaluation et prime de fonction

01 septembre 2011

Une note d’information aborde l’entretien d’évaluation des directeurs d’établissements (DH) ainsi que la prime de fonction qui leur est attribuée. Plusieurs points sont notamment à souligner : Le…

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Aide à la contractualisation – Guide (août 2011)

01 septembre 2011

L’aide à la contractualisation (AC) a été conçue de manière à financer ponctuellement et temporairement les établissements de santé pour la mise en œuvre des adaptations de l’offre de soins, ainsi que…

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Déclaration- Maladies infectieuses

01 septembre 2011

Un arrêté vient modifier les fiches sur lesquelles doivent être déclarées les maladies infectieuses dont la liste figure aux articles D.3113-6 et D.3113-7 du code de la santé publique. Ces modèles typ…

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Diplôme-Radiophysique médicale

01 septembre 2011

Un tout nouveau diplôme a été ajouté à la liste de ceux compatibles avec l’exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale. Il s’agit du Master « sciences, technologie,…

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Diplôme sage-femme cadre – Plan de formation

01 septembre 2011

L’école de sages – femmes cadres du CHU de Dijon cessant ses activités de préparation au diplôme de cadre sage-femme à partir du 1er septembre 2011, cette formation sera dès lors dispensée par l’unive…

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