Publications

Comptabilité

Actualisation de la nomenclature de l’EPRD (janvier 2011)

16 janvier 2011

La nomenclature de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) telle qu’issue de l’arrêté du 17 octobre 2007 a été modifiée. Ces modifications sont applicables dès l’exercice 2011. Arrêté…

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Actualisation du plan comptable M. 22 (janvier 2011)

16 janvier 2011

Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 31 décembre 2010, applicable dès l’exercice 2011. Les « petits » établissements (d’au plus 100 lits et places) doivent désormais intégr…

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Facturation -UHCD (Incontournable)

31 août 2010

Suite à l’évolution règlementaire de la facturation dans le cadre des prises en charge hospitalières de moins d’une journée, il est apparu nécessaire d’apporter des précisions techniques s’agissant de…

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Facturation -ATU, FFM et SE (Incontournable)

31 août 2010

A destination des établissements anciennement sous dotation globale, une circulaire précise les modalités de facturation des trois forfaits : ATU : « accueil et traitement des urgences…

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EPRD – Investissements immobiliers (Incontournable)

02 mai 2010

Un décret est intervenu dans le domaine de l’organisation financière des établissements de santé. Certaines dispositions ont pour objet de mettre en cohérence les dispositions du code de la santé publ…

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