Publications
Etablissements
Sous-rubriques
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD12
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
Traitements de données personnelles – NIR – Vie privée
En application de l’article 22 de la loi Informatique et Libertés, un décret du 19 avril 2019 relatif à la mise en œuvre de traitements comportant l’usage du numéro d’inscription au répertoire na…
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Commission médical d’établissement – Durée des mandats
Un décret en date du 9 avril 2019 autorise le directeur général d'agence régionale de santé ou le ministre chargé de la santé à réduire ou à proroger, dans l’intérêt du service et pour un an maxim…
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Finess – Enregistrement – Modalités
Par une circulaire et une instruction (ancienne) sont précisées les modalités d’enregistrement dans le répertoire FINESS d’une part des SMUR et antennes de SMUR, d’autre part des groupements de coopér…
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Entreprises adaptées – Nouveau cadre de fonctionnement – Instruction
Une instruction de la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP) du 21 février 2019, mise en ligne le 12 mars, vient préciser le nouveau cadre juridique applicable aux en…
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ESMS – Risques liés à l’eau chaude et risque de légionellose
Une note d’information de la DGCS du 15 février 2019, mise en ligne le 1er mars, a pour objet d’attirer l’attention des responsables d’établissements médico-sociaux d’hébergement de personnes âgées et…
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D3S – Liste des établissements – Direction
Quatre arrêtés en date du 10 janvier 2019 viennent modifier les listes d’établissements susceptibles d’être dirigés par des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S). Ces…
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Recherche sur les soins et l’offre de soins – Campagne 2019 d’appel à projets
Par une instruction datée du 16 janvier 2019, la DGOS a lancé la campagne 2019 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Les projets susceptibles d’être sélectionnés dans le…
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Entreprises adaptées – Conditions d’agrément et de financement
Pris pour l'application de l'article 76 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, un décret du 28 décembre 2018, publié au JORF…
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Recherches impliquant la personne humaine – Modèle de dossier de demandes (décembre 2018)
Par un arrêté daté du 21 décembre 2018 est fixé dans une annexe le résumé du protocole pour les recherches non interventionnelles qui ne comportent que des questionnaires ou des entretiens. Arrêté du…
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