Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances28
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD11
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
Entreprises adaptées – Transitions professionnelles – Expérimentation
L’article 78 de la loi 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a ouvert la possibilité d’une expérimentation par les entreprises adaptées d’un accompagnement d…
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Coopération hospitalière internationale – Appel à projet 2019
Par le biais d’une instruction du 29 octobre 2018 mise en ligne le 7 novembre, la DGOS renouvelle la procédure d’appel à projet de coopération hospitalière internationale pour l’année 2019. Cet appel…
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Elections professionnelles FPH – Dispositif de remontée des résultats (octobre 2018)
Une instruction du 12 octobre 2018 mise en ligne le 24 octobre présente le dispositif retenu afin de permettre la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques des étab…
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Guide pratique sur la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole
Par une instruction du 28 septembre 2018, mise en ligne le 17 octobre, la Direction générale de la Santé procède à la diffusion d’un Guide pratique sur la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas…
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Elections professionnelles – Régularité du vote électronique
Saisi par la fédération CGT-santé qui souhaitait obtenir l'annulation en excès de pouvoir du décret du 14 novembre 2017 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique pa…
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Agendas d’accessibilité programmée – Points de situation (octobre 2018)
Un arrêté du 14 septembre 2018 vient fixer les modalités de suivi de l’avancement des agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP) pour la mise en accessibilité des établissements recevant du pu…
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Charte de la visite médicale – décret d’application
L’article L 162-17-9 du code de la sécurité sociale issu de l’article 58 de la LFSS pour 2018 a prévu la conclusion, entre le Comité économique des produits de santé et un ou plusieurs syndicats ou or…
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SIH – Recueil de données comptables 2017 (octobre 2018)
Les données relatives aux charges et aux ressources des systèmes d’informations hospitaliers (SIH) font l’objet depuis 2009 d’un recueil annuel permettant aux autorités de tutelles de procéder à une é…
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Instances du personnel – Fonctionnaire territorial – Représentant du personnel titulaire en congé maladie
Interrogé par un sénateur dans le cadre d’une question écrite sur la possibilité pour un fonctionnaire territorial, en situation de congé maladie, de siéger en qualité de titulaire au sein d'organ…
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