Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
Président et vice-président CME
Des modifications ont été apportées aux dispositions du code de la santé publique relative à la commission médicale des établissements : Il est expressément mentionné que le président et le vice-…
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Inconstitutionnalité HO
Dans une décision proche de celle rendue le 26 novembre 2010 concernant le maintien de l’hospitalisation à la demande d’un tiers au-delà du délai de quinze jours (voir Sentinelle n° 38), le Conseil co…
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EHPAD- Intervention libéraux – Contrat obligatoire
De nombreuses précisions sont apportées concernant la mise en œuvre des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD (voir Sentinelle n° 40) par voie de circulair…
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Don entre vivants – Appréciation du lien de parenté
A l’occasion d’une question parlementaire relative à la possibilité de prendre en compte dans le cadre du don d’organes entre vivants le lien de parenté plutôt que le lien de parenté biologique afin d…
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Recherches biomédicales – Obligations réglementaires
L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…
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UHSA – Accès et fonctionnement
Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…
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Maison de santé – Troubles mentaux – Conditions techniques de fonctionnement
Les conditions techniques de fonctionnement relatives aux maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux ont été modifiées concernant : la superficie minimum (allègement des e…
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Transposition des exigences communautaires
La loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 a pour objet d’adapter en droit interne certaines exigences liées au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communication. Parmi les dispo…
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Archives papier – Externalisation
Afin de pallier aux difficultés en matière d’archivage rencontrées dans les établissements de santé, la loi HPST a modifié l’article L 1111-8 du code de la santé publique afin de prévoir la possibilit…
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