Publications
Etablissements
Sous-rubriques
-
Transports4
-
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
-
Télémédecine6
-
SIH - Recueil de données comptables5
-
Semaine Sécurité des Patients3
-
Santé Mentale15
-
SAMU SMUR4
-
Recherche et bioéthique28
-
Rapport annuel d'activité8
-
Prise en charge des détenus4
-
Période hivernale8
-
Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
-
Maternité9
-
Loi - Etablissement5
-
Lien avec la médecine de ville11
-
Laïcité7
-
Instances28
-
Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
-
Hôpitaux de proximité7
-
HAD - SAAD - SSIAD10
-
Fonctionnement21
-
FINESS10
-
Etablissements recevant du public7
-
ESMS8
-
Environnement - Gaz à effet de serre5
-
EHPAD11
-
Demande d'admission3
-
Décès6
-
Covid 1911
-
Conduite à tenir7
-
Autorisations11
-
Appel à projets11
Inconstitutionnalité HO
Dans une décision proche de celle rendue le 26 novembre 2010 concernant le maintien de l’hospitalisation à la demande d’un tiers au-delà du délai de quinze jours (voir Sentinelle n° 38), le Conseil co…
Réservé aux abonnés Sentinelle
EHPAD- Intervention libéraux – Contrat obligatoire
De nombreuses précisions sont apportées concernant la mise en œuvre des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD (voir Sentinelle n° 40) par voie de circulair…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Don entre vivants – Appréciation du lien de parenté
A l’occasion d’une question parlementaire relative à la possibilité de prendre en compte dans le cadre du don d’organes entre vivants le lien de parenté plutôt que le lien de parenté biologique afin d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Recherches biomédicales – Obligations réglementaires
L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…
Réservé aux abonnés Sentinelle
UHSA – Accès et fonctionnement
Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Maison de santé – Troubles mentaux – Conditions techniques de fonctionnement
Les conditions techniques de fonctionnement relatives aux maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux ont été modifiées concernant : la superficie minimum (allègement des e…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Transposition des exigences communautaires
La loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 a pour objet d’adapter en droit interne certaines exigences liées au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communication. Parmi les dispo…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Archives papier – Externalisation
Afin de pallier aux difficultés en matière d’archivage rencontrées dans les établissements de santé, la loi HPST a modifié l’article L 1111-8 du code de la santé publique afin de prévoir la possibilit…
Réservé aux abonnés Sentinelle
HDT – Lisibilité de l’identité de l’auteur
A l’occasion d’un recours en annulation contre une décision d’hospitalisation à la demande d’un tiers (HDT), le juge a eu à se prononcer sur sa validité formelle. Bien que justifiée au fond, il a esti…
Réservé aux abonnés Sentinelle
