Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR5
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité9
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement11
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement24
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FINESS10
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Etablissements recevant du public10
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ESMS9
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Environnement - Gaz à effet de serre6
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EHPAD14
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations13
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Appel à projets11
Code-barres sur les ordonnances (Incontournable)
Sur toutes les ordonnances, l’identification du prescripteur et du cadre d’activité de ce dernier apparaîtront notamment sous forme de code-barres, précédés d’une légende et suivi d’une mention indiqu…
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Attributions de la CME (Incontournable)
Un décret applicable à la fois aux établissements publics et privés de santé renforce les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces structures en matière de bon usage des médicaments et des…
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Modalités de sous-traitance de la stérilisation (Incontournable)
En parallèle du renforcement de l’organisation des établissements de santé en matière de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, un deuxième décret rénove les dispositions du Code de la…
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CAP – Transition Conseil de surveillance (Incontournable)
Suite à la transition conseil d’administration / conseil de surveillance), une instruction ministérielle souligne la nécessité d’une nouvelle désignation des représentants de l’administration siégeant…
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Loi HPST : Pôles d’activités – Décrets d’application (Incontournable)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a revisité et remanié les pôles d’activités (voir Sentinelle spéciale HPST). Le décret d’application de la nouvelle organisation des pôles a été publié. Ainsi, afin de m…
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Loi HPST : ESPIC – Décret d’application (Incontournable)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a supprimé la catégorie des établissements privés de santé participant au service public hospitalier (PSPH) en adoptant une définition matérielle des missions de servie…
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Loi HPST : Compétences instances consultatives représentatives (Incontournable)
Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009, divers textes ont été adoptés concernant le comité technique d’établissement (CTE), la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (CSIR…
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Loi HPST : Mise en place des conseils de surveillance (Incontournable)
Le décret d’application relatif à la mise en place du conseil de surveillance au sein des établissements publics de santé a été publié. Concernant sa composition Le nombre de membres est variable…
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Loi HPST : Nouvelles dispositions – Mise en cohérence des textes (Incontournable)
Suite à l'adoption de la loi Hôpital patients santé territoires du 21 juillet 2009 (HPST), le gouvernement a été habilité à prendre par voie d’ordonnance les mesures visant à assurer la cohé…
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