Publications

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Etablissements

Centres – Modèle de rapport annuel d’activité

01 mars 2011

Etablissements • Rapport annuel d'activité • Sentinelle

Comme annoncé au mois de décembre 2010, l’arrêté fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25 et D. 3121-41 vient d’être publié avec ses annexes au…

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CME – Composition et maintien des membres

01 février 2011

Etablissements • Instances • Sentinelle

Un décret modifie la composition des commissions médicale d’établissement (CME) des centres hospitaliers universitaires (CHU) : y siège désormais avec voie consultative un représentant des pharma…

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Code-barres – Prescription hospitalières exécutées en ville

01 février 2011

Etablissements • Lien avec la médecine de ville • Sentinelle

Suite notamment à la mise en place de l’obligation d’apposer sur les ordonnances des code-barres afin de permettre l’identification du prescripteur et du cadre d’activité (voir Sentinelle n° 33), une…

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Période hivernale (janvier 2011)

01 février 2011

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est l…

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Réforme de la médecine légale

01 février 2011

Décès • Etablissements • Sentinelle

Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une méde…

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