Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI132
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public286
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Médicaments agréés – Service public (novembre 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances psychotropes (novembre 2016)
La liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 est complétée en ce qui concerne le tableau IV de la convention de Vienne de 1971 par la substance suivante …
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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ATIH – Enquête 2017 Achat et Consommation de médicaments
Par voie d’une instruction du 2 septembre 2016, la DGOS annonce la poursuite en 2017 de la maîtrise d’ouvrage de l’enquête Achat et Consommation des médicaments à l’hôpital. L’enquête achat et consomm…
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments à prescription hospitalière – Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic
Un décret du 21 septembre 2016 vient modifier les articles R 5121-85 et R 5121-88 du code de la santé publique afin de permettre aux médecins exerçant dans les Centres gratuits d’Information, de Dépis…
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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (septembre 2016)
Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses sont modifiées par un arrêté du 8 septembre 2016 publié au JORF du 16 septembre. Arrêté du 8…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2016)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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