Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
-
Substances vénéneuses et stupéfiants83
-
Sécurité sanitaire11
-
Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
-
PUI132
-
PSL9
-
Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
-
Prise en charge AM4
-
Participation de l'assuré4
-
Médicaments agréés - Service public286
-
HAS3
-
Divers31
-
Dispositifs médicaux6
-
Covid 195
-
CBU5
-
Appareillages2
Stupéfiants – Réglementation (juillet 2012)
En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, une partie de la réglementation des stupéfiants est désormais applicable aux médicaments à base de tianeptine administrés par v…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Prescriptions – Dispositifs médicaux et prestations
Conformément à ce que prévoyait la loi de financement de sécurité sociale pour 2011 (voir sentinelle n°40) un décret est paru concernant les conditions de délivrance des dispositifs médicaux ind…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Produits sanguins labiles – modifications (juin 2012)
La décision de l’AFSSAPS datant du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles (voir notamment la Sentinelle n° 38) pouvant être distribués ou délivrés à des…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Préparations magistrales – Restriction
Suite à l’enquête menée par l’AFSSAPS entre 2006 et 2007 sur les préparations magistrales destinées à la perte de poids, plusieurs décisions posent la restriction, l’interdiction parfois, de l'imp…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Listes des substances vénéneuses (juin 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique a été modifié. Plusieurs substances ont ain…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Médicaments agréés – Service public (juin 2012)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Liste micro-organismes – vénéneux (mai 2012)
L’arrêté du 26 avril 2012 (voir Sentinelle n° 72) fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé. D’autres produits ont été classés sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dern…
Réservé aux abonnés Sentinelle
FICHCOMP – Médicaments ATU
A partir de 2012, l’ensemble des médicaments sous ATU ou ayant bénéficié d’une ATU et en attente de financement définitif seront suivis via l’outil FICHCOMP par la DGOS. Cela permettra le remboursemen…
Réservé aux abonnés Sentinelle
ANSM – Décret d’application
Suite à la mise en place de l’agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) en lieu et place de l’Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé (AFSSAPS ; voir Sentinelle n°…
Réservé aux abonnés Sentinelle
