Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
-
Transfusion sanguine12
-
T2A3
-
SROS5
-
Santé Mentale8
-
Plans (obésité, alzheimer, etc)15
-
Planification4
-
Personnes âgées7
-
Période estivale5
-
Fichier ADELI3
-
Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
-
Divers59
-
Déclaration publique d'intérêts4
-
Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
-
Convention SAMU - SDIS2
-
Centres de référence7
-
Biologie médicale16
Sécurité civile – Refonte – Carences ambulancières – Plateforme commune (Incontournable)
Une loi en date du 25 Novembre 2021 publiée au JORF du 26 novembre 2021 clarifie l’organisation des missions de la sécurité civile réalisées par les sapeurs-pompiers. Les points à retenir et susceptib…
Réservé aux abonnés Sentinelle
COVID – Prolongation de l’état d’urgence
Par une Loi en date du 10 Novembre 2021, validée par le Conseil constitutionnel, la date de sortie de l’état d’urgence sanitaire, initialement fixée dans la loi du 23 Mars 2020 (Cf. Sentinelle n°262),…
Réservé aux abonnés Sentinelle
COVID – Rémunération des professionnels des centres de vaccination – Ajout à la liste des tests remboursés
Un arrêté en date du 8 novembre 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de sortie de crise. La rémunération des professionnels particip…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dépôt de sang – Simplification – Convention type
Depuis l’intervention du décret 2017-631 du 25 avril 2017, les groupements de coopération sanitaire (GCS) peuvent être autorisés à gérer un dépôt de sang, qu’il s’agisse de GCS de moyens ou de GCS Eta…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Recherches – Entrepôts de données – Référentiels
Par une délibération en date du 7 octobre 2021 publiée au JORF du 24 octobre 2021, la CNIL a adopté un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à des fins de c…
Réservé aux abonnés Sentinelle
COVID – Autotests et tests – Prise en charge
Deux arrêtés des 9 et 14 Octobre 2021 viennent modifier l’arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (Cf. Sentinelle n°291). Le…
Réservé aux abonnés Sentinelle
COVID – Vaccination
Un arrêté du 4 Octobre 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin prescrivant des mesures générales nécessaires à la sortie de crise (Cf. Sentinelle n°291) pour permettre : La reconstitution des va…
Réservé aux abonnés Sentinelle
PMA – Organisation – Prise en charge (Incontournable)
Par un décret du 28 septembre 2021 complété par un arrêté du même jour sont définies les conditions d’organisation et de prise en charge des parcours d’assistance médicale à la procréation (AMP). Sont…
Réservé aux abonnés Sentinelle
COVID – Justificatif de schéma vaccinal complet
Un décret en date du 22 Septembre vient modifier le décret 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire en ajoutant aux justific…
Réservé aux abonnés Sentinelle