Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Véhicules de transport sanitaire terrestre – Normes
Un arrêté du 12 décembre 2017, publié au JORF du 14 décembre, vient fixer les nouvelles normes applicables aux véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres et ce en fonction de…
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Maladies rares – Intégration des données dans le DPI – Appel à projet
Par une instruction du 23 novembre 2017, mise en ligne le 28 novembre, la DGOS lance un appel à projets en vue de l’intégration du set de données minimum maladies rares au sein du dossier patient info…
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Observatoires du médicament, des dispositifs médicaux et de l’innovation thérapeutique – Missions
Pris pour l'application de l'article 160 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, le décret n° 2017-1483 du 18 octobre 2017 vient préciser les m…
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Stratégie Nationale de Santé 2017-2022 – Consultation publique
Un arrêté du 26 octobre 2017 relatif à la consultation du public sur le projet de Stratégie Nationale de Santé 2017-2022 a été publié au JORF du 29 octobre 2017. Cette consultation du public sur les o…
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Santé mentale – Projet territorial de santé – Elaboration
Par un décret daté du 29 juillet 2017 sont fixées les priorités du projet territorial de santé mentale mentionné à l’article L.3221-2 du code de la santé publique ainsi que la méthodologie et les déla…
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Expérimentation – Hébergement temporaire non médicalisé
Par arrêté en date du 6 juillet 2017, est établie la liste des établissements de santé autorisés à proposer à titre expérimental un hébergement temporaire non médicalisé de patients. Arrêté du 6…
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Adaptation du droit – Modernisation de notre système de santé – Outre-Mer
Par une ordonnance prise sur le fondement de l'habilitation prévue à l'article 223 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir Sentinelle n° 1…
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Centres de référence maladies rares – Appel à projet
Par la voie d’une instruction interministérielle, la DGOS et la DGS lancent un appel à projet national en vue de la labellisation de 5 centres de références maladies rares (CRMR) : 1 CRMR Mucovis…
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Schémas Régionaux de Santé – Note d’information DGOS
La DGOS a mis en ligne le 2 juin 2017 une note d’information à destination des Directeurs Généraux des Agences Régionales de Santé et relative à la territorialisation de la politique de santé. Cette n…
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