Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Psychiatrie – Communauté Psychiatrique de Territoire
En application de l’article 69 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir sentinelle n° 162) donnant la possibilité aux établissements de service public h…
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Plan régional d’accès à l’IVG – Circulaire
Par une circulaire du 28 juillet 2016 mise en ligne le 8 septembre, la DGOS vient présenter les actions nationales mises en œuvre en 2016 en matière d’amélioration de l’accès à l’interruption volontai…
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Planification – Conseils territoriaux de santé – Composition
En complément du décret n° 2016-1024 du 26 juillet 2016 qui est venu préciser les modalités selon lesquelles sont définis ces territoires de démocratie sanitaire et déterminer les règles de compositio…
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Planification – Projet Régional de Santé – Mise en Place
En application de l’article 158 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé Voir Sentinelle n° 162) instaurant un projet régional de santé qui définit, les objec…
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Planification – Territoire de démocratie sanitaire – Conseils territoriaux de santé
En application de l’article 158 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir Sentinelle n° 162) créant des territoires de démocratie sanitaire à l'échel…
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Planification – ARS – Assurance Maladie – PRS
En application des articles 158 et 162 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Voir Sentinelle n° 162) et suite aux décrets des 26 juillet 2016 (n° 20…
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Prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer
Par la voie d’une instruction en date du 30 mai 2016 mise en ligne le 29 juin 2016, la DGOS et l’INCa viennent préciser le cadre général de la structuration régionale de la prise en charge des adolesc…
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Parcours de soins complexes – Coordination
L’article 74 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Sentinelle n° 162) a institué des fonctions d'appui à la prise en charge des patients relevant de p…
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Etat des lieux sur l’offre de soins en oncopédiatrie
Par la voie d’une instruction en date du 26 mai 2016 à destination des ARS, la DGOS et l’INca lancent une enquête en vue de la réalisation d’un état des lieux de l’offre de soins en oncopédiatrie et c…
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