Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Centres antipoison – Renouvellement d’autorisation
A l’exception de celle du CHU de Rennes, les autorisations de centres antipoison ont été renouvelées par arrêté en date du 9 avril 2014. Ainsi, les centres antipoison sont au nombre de 9, répartis sur…
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Lutte contre la maltraitance – Renforcement du dispositif de signalement, de suivi et de contrôle
Une nouvelle circulaire destinée aux ARS et récemment publiée vient renforcer le dispositif de lutte contre la maltraitance mis en place par les circulaires du 23 juillet 2010 et du 12 juillet 2011 (v…
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Convention SAMU – SDIS / Indemnisation des interventions (février 2014)
L’article L 1424-42 du Code général des collectivités territoriales fixe le cadre du partenariat entre les services départementaux d’incendie et de secours et les établissements hospitaliers siège d’u…
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Parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d’autonomie (PAERPA) – Transmission d’information
L’article 48 de la LFSS pour 2013 (voir Sentinelle n°88) a ouvert la possibilité d’expérimenter à compter du 1er janvier 2013, et pour une durée maximale de 5 ans, des projets pilotes mettent en…
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Biologie médicale – Accréditation (octobre 2013)
L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait prévu qu’aucun laboratoire de biologie médicale non accrédité ne pourrait fonctionner après le 1er novembre 2013 sans respecter…
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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins
Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…
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Radiothérapie – Prise en charge en période estivale
Par instruction en date du 20 juin 2013 mise en ligne le 3 juillet dernier, la DGOS attire l’attention des établissements et structures titulaires d’une autorisation d’activité de traitement du cancer…
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Examens ne relevant pas de la biologie médicale
En complément de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de biologie médicale (voir Sentinelle n°98), un arrêté vient fixer la liste des examens (test, recueil et traitement de signaux biolog…
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Plan Obésité – Mise en place des actions 4 et 10
Dans le cadre du programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité, une instruction en date du 29 juillet 2011 était venue préciser, en conformité avec les objectifs respectifs des plans…
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