Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées (janvier 2013)
Un Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées est institué par décret. Cette nouvelle instance consultative remplace le Comité national de vig…
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Comités de coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
Deux arrêtés viennent apporter des modifications quant aux comités de coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine. Le premier arrêté a pour but de mettre en coh…
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Biologie médicale – Accréditation (octobre 2012)
L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…
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Défibrillateurs automatisés externes – Recueil des données
Le code de la santé publique prévoit que le ministre chargé de la santé organise une évaluation des modalités d’utilisation des défibrillateurs automatisés externes par le recueil de données transmise…
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Instituts de formation paramédicaux – Santé publique
Une instruction vise à permettre la mise œuvre des plans de santé publique dans les instituts de formation paramédicaux. Aussi, après avoir rappelé la finalité des plans ainsi que leur liste, il est d…
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CPS – Imprimerie nationale
L’imprimerie nationale est seule autorisée à réaliser les cartes de professionnel de santé. Cette attribution est motivée par la recherche d’une amélioration organisationnelle, technique et financière…
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Création fichier ADELI – Rectificatif
Suite à la création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI (voir Sentinelle n° 82), un arrêté rectificatif a été adopté et ajoute les mutuelles à la liste des organismes parten…
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Déclaration publique d’intérêt (septembre 2012)
Deux circulaires abordent la mise œuvre des dispositions relatives à la déclaration publique d’intérêt (voir Sentinelles n° 73, 79, 81) pour : Les membres des commissions et conseils pl…
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Création d’un fichier ADELI
Un traitement de données à caractère personnel dénommé ADELI a été créé. Il concerne : la gestion de l’enregistrement et des listes départementales: o …
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