Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Laboratoire de biologie médicale de référence
Pris en application de l’article L 6211-19 du code de la santé publique, un décret du 30 décembre 2016 et relatifs aux laboratoires de biologie médicale de référence a été publié au JORF du 31 décembr…
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Biologie médicale – Examens Urgents – Liste obligatoire
Par le présent arrêté, chaque laboratoire de biologie médicale est dans l’obligation d’établir la liste des examens réputés urgents c’est à dire ceux dont la situation clinique du patient le nécessite…
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Equipe de Soins Primaires et Communautés Professionnelles Territoriales de santé – Instruction DGOS
La loi de modernisation de notre système de santé a créé les Equipes de Soins Primaires (ESP) et les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), outils permettant de répondre aux atten…
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Centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles – Durée de validité de la liste
La validité de la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés fixée par l’arrêté du 24 juillet 2014 et prenant fin normalemen…
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Autonomie – Personnes âgées – Référentiel multidimensionnelle
Un nouveau référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants a été pris par arrêté guider les équipes médico-sociales des…
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Politique de santé – Stratégie Nationale – Actions prioritaires
En application de l’article L.1411-1-1 du code de la santé publique relatif à la politique de santé un décret du 30 novembre 2016 vient définir les domaines d'action prioritaires et les objectifs…
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Centres de référence Maladies rares – Appel à projets
Le dispositif de prise en charge des maladies rares s’articulent aujourd’hui autour de 3 types de structures : Les Centres de Références pour la prise en charge des maladies rares (CRMR) labellis…
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Femmes enceintes – Consommation de tabac – Consultation et suivi spécialisés
L’article 135 de la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé prévoit la possibilité pour l’Etat, d’autoriser dans certaines régions, la mise en place systématique d…
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Activités médicales programmées réalisées en première partie de soirée
Un arrêté du 4 novembre 2016, publié au JORF du 15 novembre 2016, ouvre la possibilité pour les établissements publics de santé d’organiser la réalisation d’activités médicales sur des plages horaires…
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