Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
-
Transfusion sanguine12
-
T2A3
-
SROS5
-
Santé Mentale7
-
Plans (obésité, alzheimer, etc)15
-
Planification4
-
Personnes âgées7
-
Période estivale5
-
Fichier ADELI3
-
Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
-
Divers57
-
Déclaration publique d'intérêts4
-
Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
-
Convention SAMU - SDIS2
-
Centres de référence7
-
Biologie médicale16
Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins
Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Radiothérapie – Prise en charge en période estivale
Par instruction en date du 20 juin 2013 mise en ligne le 3 juillet dernier, la DGOS attire l’attention des établissements et structures titulaires d’une autorisation d’activité de traitement du cancer…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Examens ne relevant pas de la biologie médicale
En complément de la loi n°2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de biologie médicale (voir Sentinelle n°98), un arrêté vient fixer la liste des examens (test, recueil et traitement de signaux biolog…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plan Obésité – Mise en place des actions 4 et 10
Dans le cadre du programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité, une instruction en date du 29 juillet 2011 était venue préciser, en conformité avec les objectifs respectifs des plans…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Schéma Régional d’Investissement en Santé (Incontournable)
Dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé, la politique d’investissement en santé tient une place importante en termes d’efficience de la prise en charge. Le gouvernement souhaite rompre avec l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Biologie médicale – Réforme (Incontournable)
Conformément aux objectifs fixés par la loi HPST (article 69), le dispositif juridique concernant la biologie médicale vient d’être complété par la promulgation de la loi du 30 mai 2013 portant réform…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Marchés d’analyses de biologie médicale – Critères
Dans le cadre d’un contentieux concernant un marché d’analyse de biologie médicale, le Conseil d’Etat est venu préciser les règles applicables en matière de détermination des critères de choix en cas…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Charte de l’expertise sanitaire
L’article L 1452-2 du Code de la Santé Publique prévoit que les expertises, effectuées dans les domaines de la santé et de la sécurité sanitaire soit à la demande du ministère chargé de la santé soit…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Charte d’audit interne et Code de déontologie pour les ministères chargés des affaires sociales
En application du décret n° 2011-497 du 5 mai 2011 relatif au comité stratégique de maîtrise des risques, à la mission d'audit interne et au comité d'audit interne des ministères chargés des a…
Réservé aux abonnés Sentinelle