Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence14
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine15
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé7
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Rayonnements ionisants – Liste des activités soumises à enregistrement
Un arrêté en date du 15 Juin 2021 vient homologuer une décision de l’Autorité de sureté nucléaire établissant la liste des activités à finalité médicale soumises au régime d’enregistrement (autorisati…
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Protocole de coopération – Manipulateurs d’électroradiologie
En application de l’article L.4011-1 du code de la santé publique les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent par des protocoles de coopération opérer entre eux des transferts d’activité…
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COVID 19 – Vaccination – Professionnels autorisés à vacciner
Un décret en date du 11 Mai 2021 vient modifier les décrets n°2020-1262 du 16 Octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 Octobre 2020 (Cf. Sentinelle n°282), ajoutant à la liste des professionnels autorisés à…
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Vaccination – Sage-Femme – Professionnels de santé
Un décret du 27 avril 2021 vient modifier le décret 2020-1262 (Cf. Sentinelle n°276) afin de permettre aux professionnels de santé de participer à la campagne de vaccination sans limite d’âge y compri…
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COVID – Vaccination – Transport – Prise en charge – Prolongation
Par décret en date du 23 Avril 2021 est modifié le décret 2021-13 du 8 janvier 2021 (Cf. Sentinelles n° 281 et n° 284) afin d’autoriser, à titre dérogatoire, jusqu’au 1er Juin 2021, la prise en charge…
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IVG – Centre de santé – Conditions – Délais
Par un décret du 15 avril 2021 sont précisées les conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse (IVG) par des médecins en centre de santé. Tout d’abord, il est indiqué que…
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COVID – Médiateurs de lutte anti-COVID – Formation
Un arrêté en date du 6 avril 2021 vient compléter l’arrêté du 24 Décembre 2020 relatif à la formation des médiateurs de lutte anti-COVID (Cf. Sentinelle n°280), en prévoyant notamment les modalités de…
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Parcours de Bilan – Neuro-développement – COVID19 – Psychologue
Dans le cadre de l’accompagnement des enfants présentant un trouble du neuro-développement et pour la réalisation d’un diagnostic, un parcours de bilan et intervention précoce est pris en charge par l…
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Remboursement – Téléconsultation
Un décret en date du 11 mars 2021 vient permettre le remboursement des actes de télémédecine sans vidéotransmission, effectué entre le 1er janvier et le 16 février 2021, sous réserve que le patient ne…
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