Publications
Organisation des soins
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Télésurveillance et télémédecine16
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Diagnostic prénatal15
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Diagnostic prénatal et dépistage de la Trisomie 21
Trois arrêtés du 14 décembre 2018, publiés au JORF du 20 décembre 2018, viennent modifier le cadre juridique en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques…
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Diagnostic prénatal – Examens génétiques portant sur l’ADN fœtal – Régime des autorisations
Un décret du 28 novembre 2018, publié au JORF du 30 novembre, vient modifier le régime des conditions d’octroi d’une autorisation de pratiquer des examens de génétique portant sur l'ADN fœtal libr…
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Sages-femmes – Prescriptions de dispositifs médicaux
Par un arrêté du 21 novembre 2018, publié au JORF du 27 novembre, l’arrêté du 27 juin 2006 modifié fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes sont autorisées à prescrire intègre dés…
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Anesthésie – Visite pré-anesthésique- Surveillance post-interventionnelle
Par un décret daté du 29 octobre 2018 ont été modifiées les modalités de certaines pratiques en matière d'anesthésie. Ainsi, la visite pré-anesthésique devra désormais avoir lieu à moins de 24 heu…
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Télésurveillance – Expérimentation – cahier des charges
Par un arrêté en date du 11 octobre 2018 ont été publiés les volets des cahiers des charges prévus à l'article 54 de la loi du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 port…
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Vaccination antigrippale – Compétence infirmière
Le décret 2018-805 du 25 septembre 2018 vient modifier l’article R 4311-5-1 du code de la santé publique relatif aux compétences des infirmiers en matière de vaccination antigrippale. Jusqu’à présent,…
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Actes de télémédecine – Modalités de mise en œuvre
Afin de faciliter le développement des activités de télémédecine, le décret 2018-788 du 13 septembre 2018, publié au JORF du 14 septembre, vient alléger les modalités de mise en œuvre de cette activit…
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Pratiques avancées – Infirmières – Actes techniques – Pathologie (Incontournable)
Par un décret et deux arrêtés publiés au JORF du 19 juillet 2018 sont définis les domaines d'intervention et les activités de l'infirmier exerçant en pratique avancée. En tout premier lieu, il…
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Parcours de santé – Migrants – Primo-arrivants
Par une instruction en date du 8 juin 2018 sont pris en compte les besoins de santé des migrants primo-arrivants dans le but de mieux structurer et de renforcer le parcours de santé de ces derniers. L…
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