Publications

Organisation des soins

Hépatite C – Prise en charge des nouveaux agents antiviraux d’action directe

15 octobre 2017

Une instruction de la DGOS du 3 août 2017, mise en ligne le 2 octobre 2017, vient préciser les évolutions des modalités organisationnelles de prise en charge des patients porteurs de l’hépatite C par…

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Vaccin tétanique Pasteur – Vente au public et au détail par les PUI autorisées

14 septembre 2017

Par une note d’information du 28 août 2017, mise en ligne le 13 septembre, la Direction Générale de la Santé autorise à titre dérogatoire les pharmacies à usage intérieur, autorisées à vendre des médi…

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Contrat – Amélioration de la qualité et de l’efficience des soins

14 août 2017

Le contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES), créé par l’article 81 la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (Voir s…

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Prise en charge de l’hépatite C par nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD) (août 2017)

14 août 2017

Par une instruction du 3 août 2017, la DGOS vient préciser les évolutions des modalités organisationnelles de prise en charge des patients porteurs de l’hépatite C par les agents anti-viraux d’action…

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Centres experts à vocation régionale – Maladie de Parkinson

14 août 2017

Depuis 2012, l’organisation territoriale de la prise en charge des patients atteints de la maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens s’articulent autour de 25 centres experts Parkinson régio…

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Prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes – Structures labellisées (juillet 2017)

15 juillet 2017

Lancée par une instruction du 29 novembre 2016 (Voir Sentinelle n° 183), la procédure de renouvellement des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires (IOA) compl…

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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques

15 juillet 2017

Un arrêté du 30 juin 2017 publié au JORF du 8 juillet vient modifier l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation. A…

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Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI

29 juin 2017

Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…

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Médiation sanitaire et interprétariat linguistique – Définition

14 mai 2017

L’article 90 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a introduit dans la 1ère partie du code de la santé publique un article L 1110-13 relatif à la médiation…

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