Publications
Organisation des soins
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Formulaire « demande d’accord préalable de transport valant prescription médicale »
Un nouveau formulaire S3139e «Demande d'accord préalable de transport valant prescription médicale » remplace le modèle S3139d « Demande d'accord préalable – Prescription médicale de tran…
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Diagnostic prénatal – Recommandations de bonnes pratiques (juin 2015)
En application de l’article R 2131-2-2 du code de la santé publique, un arrêté du ministre de la Santé en date du 1er juin 2015 définit, en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantat…
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Aspiration endo-trachéales – Aides à domicile
Par un décret du 29 avril 2015, les aides à domicile intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile sont désormais autorisés à pratiquer…
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Déclaration d’intérêt public – Instances
La liste des instances dont les membres sont soumis à l'obligation de déclaration publique d'intérêts en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique a été actualisée pa…
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Vaccinations obligatoires – Questions prioritaires de constitutionnalité – Validation
Saisi dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil Constitutionnel a jugé que les dispositions légales qui rendent obligatoires les vaccins contre la diphtérie, le tétano…
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Diagnostic prénatal – Compétences des praticiens biologistes (mars 2015)
Depuis la parution du décret du 2 mars 2015 (voir Sentinelle n°141) , les articles R 2131-1et R 2131-3 du code de la santé publique fixe les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d…
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Prescription médicale de transports – Formulaires
Deux nouveaux formulaires de prescription médicale de transport sont entrés en vigueur : · « Prescription médicale de transport » enregistré sous le numéro CERFA…
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Diagnostic prénatal – Compétences des praticiens biologistes (mars 2015)
Un décret du 2 mars 2015 définit les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d'un laboratoire autorisé pour pratiquer un ou plusieurs des examens de biologie concourant au diagnost…
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Dépenses de transports sanitaires – CAQOS
Un décret du 24 février 2015 modifie certaines des dispositions du code de la Sécurité sociale relatives à l’encadrement des dépenses de transports résultant des prescriptions des médecins exerçant en…
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