Publications
Organisation des soins
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Urgence15
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé8
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
IVG instrumentales – Sage-femme
La loi n°2022-295 avait prévu la possibilité pour les sages-femmes de réaliser des interruptions volontaires de grossesse par voir chirurgicale (cf. Sentinelle n°309). Le présent décret du 16 décembre…
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Dispensation conditionnelle – Dispositions réglementaires
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (Cf. Sentinelle n°256) a prévu, en son article 65, un dispositif d’ordonnance conditionnelle, permettant au prescripteur de conditionner la déliv…
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Dispositif médical numérique – Prise en charge anticipée & Référentiel – Prescription
Un premier arrêté en date du 25 octobre 2023 vient préciser les modalités de prise en charge anticipée de l’activité de télésurveillance médicale, selon un référentiel présenté en annexe dudit arrêté,…
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Règles de bonne pratique – Traitement chirurgical de l’incontinence – Conditions de réalisation
L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, le présent arrêté vient modifie…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques
Un arrêté du 5 octobre 2023 vient remplacer l’annexe de l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation qui avait déjà…
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Carences ambulancières – Commission de conciliation paritaire
Les sapeurs-pompiers peuvent être amenés dans le cadre de convention entre les SDIS et les établissements sièges de SAMU à réaliser des transports à la demande de la régulation médicale en cas de défa…
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Sage-femmes – Prescriptions
Un décret en date du 14 septembre 2023 vient ajouter les médicaments suivants à l’annexe 41-4 du Code de la santé publique relative à la liste des médicaments et dispositifs médicaux mentionnées aux a…
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Compétences vaccinales – Elargissement – Infirmiers, pharmaciens, biologistes, étudiants de 3ème cycle de pharmacie, sage-femmes
Plusieurs décrets et arrêtés viennent étendre les compétences vaccinales des infirmiers, pharmaciens d’officine et de PUI, biologistes, étudiants de 3ème cycle de pharmacie et sage-femmes. Dans le cad…
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Service à domicile – Organisation et fonctionnement (Incontournable)
L’article 44 de la loi 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 (Cf. Sentinelle 304) a institué des services dénommés services autonomie à domicile (SAD) qui sont…
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