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Santé au travail
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Suspension de l’obligation vaccinale – Fièvre typhoïde – Laboratoire de biologie médicale
Un Décret en date du 14 Janvier 2020 suspend à compter du 1er mars 2020 l’obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant une activité professionnelle au sein d’un laboratoire de…
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Nomenclature des risques – Accidents du travail et maladies professionnelles – Révision
La nomenclature des risques Accidents du travail et maladies professionnelles, permettant la tarification des accidents du travail par secteur d’activité, prévue par l’article D 242-6-1 du Code de la…
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Conditions de travail – Exposition professionnelles
Un décret du 27 Décembre 2019 transpose les nouvelles valeurs limites d’exposition professionnelles à certains agents chimiques, issues de la Directive UE 2017/164 du 31 Janvier 2017 établissant une q…
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Surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Le présent arrêté du 26 juin 2019 fixe les conditions et modalités de mise en œuvre des dispositions prévues aux articles R4451-64 à R4451-72 du Code du travail et relatifs à la surveillance dosimétri…
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Expérimentation – Vaccination contre la grippe saisonnière (juillet 2019)
Au titre des expérimentations prévues à l’article 61 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 ( Voir Sentinelle n°232), peuvent faire l’objet d’un financement par le FIR à titre expér…
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Accident du travail – AES/AEV (VIH) – Suivi sérologique (juin 2019)
Un arrêté du 27 mai 2019 complété par une instruction du 25 février publiée le 30 mai 2019 sont venus préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d’accès au traitement post-exposit…
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Accident du travail – Procédure d’instruction – Régime général
Par un décret du 25 avril 2019 a été modifiée la procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général. Tout d’abord, il est précisé que désormais l…
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Suppression de l’obligation Vaccinale – BCG
Par un décret du 27 février 2019, l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG est suspendue pour certaines activités et professions listées dans le décret lui-même parmi lesquelles on tro…
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Compte personnel de prévention de la pénibilité – Circulaire d’application
La loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi a simplifié les conditions de mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité. Elle a notamment allégé…
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